Editeur et hébergeur du site
Le présent site est édité et hébergé par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne représentée par sa Présidente actuelle Christine Neau-Leduc.
Adresse : 12, place du Panthéon 75231 Paris cedex 05
SIRET : 197 517 170 00019 - APE 803Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 56 197 517 170
Numéro de téléphone : 01 44 07 80 00
Site développé avec Drupal 8, en interconnexion avec la plateforme POD de l’université (version 3.5.1), il repose sur des programmes Open Source écrits en PHP sous licence GNU/GPL.
Webmestre à contacter : Mme Lydie Rollin-Jenouvrier (sorbonne.tv@univ-paris1.fr)
Description des services fournis
Dans le souci de valoriser son riche fonds audiovisuel en Sciences Humaines et Sociales, composé de près de 3000 vidéos, l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ambitionne, à travers ce site, souhaite leur donner une nouvelle visibilité. La plateforme de vidéos à la demande (VOD), présentée sous la bannière de « Sorbonne TV », offrira ainsi une vitrine numérique à ces ressources précieuses.
L'objectif de cette chaîne de télévision académique est de renforcer les liens entre la science et la société en créant un nouveau canal de diffusion scientifique, culturel et pédagogique, accessible gratuitement en ligne à l’échelle mondiale. En somme, il s'agit de rendre les connaissances accessibles au plus grand nombre, contribuant ainsi à la démocratisation du savoir.
Accessibilité
L’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne s'engage pleinement à rendre le site Sorbonne TV accessible à tous, en conformité avec les normes en vigueur en matière d'accessibilité numérique. Nous mettons en œuvre des efforts continus pour améliorer l'accessibilité et l'expérience utilisateur de notre site, en particulier pour les personnes en situation de handicap.
Conformément à l'article 47 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (1), qui prévoit que tous les services en ligne de l’État doivent être accessibles à tous, Sorbonne TV a été développé en HTML5 et propose une interface responsive design adaptée à divers terminaux (smartphones, tablettes, ordinateurs, etc.). Nous nous efforçons également de respecter autant que possible les critères du Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations, en veillant notamment à la navigation, au choix des couleurs contrastées, et à l'utilisation de fil d’Ariane. Nous sommes engagés dans un processus progressif de mise en conformité avec ce référentiel.
Si vous rencontrez des difficultés d'accès à notre site ou si vous avez des suggestions pour en améliorer l'accessibilité, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse sorbonne.tv@univ-paris1.fr .
Confidentialité et protection des données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel relatif à la plateforme VOD Sorbonne TV ont fait l'objet d'une déclaration dans le Registre des traitements de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Responsable de traitement
Le responsable de traitement des données à caractère personnel est Mme Lydie Rollin-Jenouvrier.
Téléphone : +33 1 89 68 50 17
Mail : Lydie.Rollin-Jenouvrier@univ-paris1.fr
Annuaire : https://annuaire.univ-paris1.fr/Lydie.Rollin-Jenouvrier@
Finalités et bases légales des traitements
Dans le cadre de la mise en place de cette plateforme VOD, diverses informations personnelles sont recueillies, chacune ayant des finalités spécifiques, mais toutes concourant à l’objectif principal de mettre à disposition du grand public un contenu riche en informations scientifiques, pédagogiques et institutionnelles. L'objectif est de valoriser les données de la communauté scientifique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Ainsi, de nombreuses personnes concernées apparaissent dans les vidéos proposées à la diffusion. Outre ces personnes, voici les finalités des autres traitements de données susceptibles d’être réalisés sur ce site :
- Utilisation du formulaire de contact : Ce formulaire permet aux utilisateurs de communiquer avec l'organisation pour poser des questions, demander des informations ou obtenir de l'assistance. Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et fournir le service sollicité.
- Interaction sur les vidéos via le bouton "coup de cœur" : Cette fonctionnalité permet aux utilisateurs de marquer certaines vidéos comme "favorites" afin de afin de pouvoir les retrouver dans la rubrique « Vos coups de cœur » .
Tous les traitements peuvent être fondés sur les bases légales de la mission d'intérêt public (article 6-1e du RGPD). Il est important de noter que l'ensemble des intervenants et des personnes concernées apparaissant dans les vidéos à la demande auront donné leur consentement en signant un formulaire de cession de droits à l'image.
Catégorie de destinataires des données
Les destinataires des données peuvent être divisés en deux catégories : les destinataires internes à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, d’une part, et les destinataires externes, d’autre part.
Concernant les premiers, la plateforme VOD « Sorbonne TV » accueillera plusieurs types d’usagers : toute personne souhaitant consulter l’offre vidéo sans authentification (personnes internes ou externes à Paris 1), les administrateurs et équipes techniques de la DSIUN et un contributeur technique et éditorial de Paris 1 authentifié.
Les destinataires externes regroupent quant à eux d’une part, les prestataires et sous-traitants qui assurent le bon fonctionnement de la chaîne Sorbonne TV et, d’autre part, Google en tant que destinataire dans le cadre de l’utilisation du reCAPTCHA sur le formulaire de contact. Ce service, mis en place pour protéger le site contre les spams et les abus, entraîne la collecte de données personnelles transmises à Google, telles que l’adresse IP et des informations sur l'activité de l’utilisateur.
Concernant le contenu diffusé sur la chaîne, celui-ci pourra être facilement partagé via les réseaux sociaux et canaux institutionnels de l’Université (YouTube, LinkedIn, etc.), permettant à toute personne externe de consulter l’offre vidéo sans obligation d'authentification. Il est également important de noter que les usagers eux-mêmes pourront partager le contenu en utilisant des liens de partage.
Pour le cas particulier des données transmises dans le cadre d’une prise de contact au moyen du formulaire, la seule destinatrice est Mme Lydie Rollin-Jenouvrier.
Ainsi, la plateforme de VOD sera accessible depuis toute connexion internet et sur tous les terminaux mobiles, partout dans le monde, sans restriction. Cela signifie que les données personnelles des personnes apparaissant sur cette chaîne pourront être transférées vers d'autres pays où ces utilisateurs se trouvent. Cependant, ce transfert ne concerne en aucun cas les données collectées dans le cadre du formulaire de contact et des favoris. Ces données restent traitées et stockées conformément aux réglementations en vigueur et ne sont pas partagées en dehors des frontières déterminées sans les garanties adéquates.
Durées de conservation
Les données personnelles associées aux vidéos, podcasts et vignettes seront conservées de manière variable, en fonction des décisions prises dans le cadre de la ligne éditoriale. Cette dernière prendra notamment en compte l'obsolescence potentielle des contenus diffusés ainsi que les éventuelles contraintes liées aux contrats de diffusion. Dans une optique de valorisation scientifique, certains contenus pourraient demeurer en ligne pendant une période prolongée ou être réédités après une période d'interruption.
Quant aux demandes de contact soumises via le formulaire, celles-ci seront traitées au fur et à mesure en fonction de leur urgence et du temps nécessaire à leur traitement. Un nettoyage périodique de la messagerie sera effectué chaque année à la fin de l'année universitaire, permettant d'archiver les formulaires de contact nécessaires et de supprimer les autres demandes.
Enfin, les données relatives aux photos et éventuel trombinoscope de l'équipe éditoriale seront conservées pendant toute la durée de fonction du comité éditorial. Les éventuelles mises à jour seront effectuées au plus tard à chaque nouvelle rentrée universitaire, correspondant au renouvellement des nominations au sein dudit comité.
Droits des personnes
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016), dit « RGPD », vous disposez du droit d'accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de demander leur effacement ou d'exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
De plus, les personnes concernées ont également le droit de définir des directives relatives au sort de leurs données à caractère personnel après leur décès.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits en matière de protection des données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Mme Lydie Rollin-Jenouvrier à l’adresse suivante : sorbonne.tv@univ-paris1.fr ou, le cas échéant, notre délégué à la protection des données : dpo@univ-paris1.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits en matière de protection des données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Cookies
Un cookie est un fichier qui enregistre des informations liées à la navigation d’un ordinateur sur un site internet. Ces données visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à effectuer des mesures de fréquentation.
En ce qui concerne le site Sorbonne TV, plusieurs types de cookies sont déposés.
- Un cookie de session relatif à la gestion des favoris, lors de l'interaction de l'utilisateur avec la fonctionnalité "coup de cœur". Stocké sur la machine de l’utilisateur, ce cookie facultatif devient nécessaire uniquement lors de l'utilisation de ladite fonctionnalité permettant aux utilisateurs de marquer certaines vidéos comme "favorites" et afin de pouvoir les retrouver dans la rubrique « Vos coups de cœur » . Il est important de souligner que l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ne collecte aucune information personnelle à travers ce cookie. Dans l'éventualité où l'utilisateur supprimerait ce cookie, sa playlist de vidéos favorites sauvegardées serait également supprimée.
- Un cookie de mesure d’audience (Matomo Cloud), utilisé uniquement par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne à des fins statistiques pour évaluer l’audience du site et améliorer l’expérience utilisateur. Ce cookie est optionnel et ne sera activé qu’avec le consentement explicite de l’utilisateur.
- Un cookie lié au service reCAPTCHA de Google est utilisé pour protéger le formulaire de contact contre les spams. Ce cookie peut collecter des informations sur l’utilisateur, telles que l’adresse IP et les interactions sur la page, qui sont ensuite transmises à Google.
Réutilisation des contenus
Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus est soumise aux règles précisées ci-dessous. La traduction des contenus mis à disposition par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est autorisée sous les mêmes conditions.
Le site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tels que les textes, les logos, les graphismes, les images, photos et vidéos. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images sont la propriété exclusive de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de l'Université. Ces éléments sont protégés par la loi française et les règles internationales de protection de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.
Si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse sorbonne.tv@univ-paris1.fr
De la même manière, la marque verbale et visuelle (logos) Sorbonne TV est également protégée. Son utilisation sans autorisation écrite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Pour toute autre réutilisation, nous contacter à l’adresse sorbonne.tv@univ-paris1.fr
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soient les conséquences.
De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l'annonceur.
Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle :
Art L.335-2 « Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende. »
Art L.335-3 « Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6. »
Responsabilité
L’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne s’efforce de fournir une information de qualité, aussi précise que possible et met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des contenus publiés sur « Sorbonne TV ». Toutefois, si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à sorbonne.tv@univ-paris1.fr
L’Université ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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